• Présentation
  • Objectifs
  • Organisation
  • Programme
  • Calendrier
  • Examens

Présentation 

Sensible à l’évolution de l’enseignement numérique, l’université Panthéon-Assas poursuit sa volonté de développer l’accessibilité numérique et a ouvert à la rentrée 2013 sa première formation diplômante enseignée à distance et en ligne : la licence en droit.

La licence en droit permet aux étudiants d’acquérir une culture juridique générale commune et de se familiariser avec la méthodologie propre aux juristes (dissertation juridique, commentaire d’arrêt, cas pratique). Son organisation, ses objectifs et son approche transversale font de la licence en droit de l’université Panthéon-Assas un diplôme garantissant à la fois maîtrise des bases juridiques fondamentales et ouverture pluridisciplinaire, atouts indispensables du juriste d’aujourd’hui, moderne, compétent et efficace.

La licence numérique aboutit au diplôme national de licence.

 

Objectifs

La Licence en droit vise à donner aux étudiants :

  • les connaissances fondamentales dans les disciplines juridiques,
  • une initiation aux méthodes de travail propres aux disciplines juridiques,
  • un accès à une première connaissance des pratiques professionnelles,
  • les connaissances nécessaires soit à une entrée directe dans certains métiers à dominante juridique, soit à la poursuite d’un cursus spécialisé en master 1.

Organisation

Cours magistraux sous format vidéos : L’ensemble des cours sont présentés sous forme de vidéos d’une durée variant entre 10 et 30 minutes et spécialement adaptées à l’enseignement en ligne et à distance.

Les vidéos sont enrichies de phrases (éléments du plan de cours, définitions..), mots-clés, images, dates importantes et de liens externes renvoyant vers de la jurisprudence.

Des ressources pédagogiques directement disponibles sur la plateforme telles que des plans de cours, bibliographies, liens vers des ressources existantes viennent compléter le support d’apprentissage.

Travaux dirigés : A la différence d’un cursus de présentiel, les travaux dirigés ne se déroulent pas en direct et ne nécessitent aucune présence physique.

Selon les matières, les devoirs obligatoires et facultatifs auront lieu chaque semestre. Les exercices d’autoévaluation seront également proposés (sujets avec éléments de corrections, QCM, …).

Des réunions méthodologiques, facultatives, sont organisées à l’université à la fin de chacun des deux semestres. Une journée de rentrée a également lieu en tout début d’année afin de vous présenter les matières et les professeurs titulaires de ces dernières. Des web-conférences en ligne, tout autant facultatives, peuvent également être proposées tout au long de l’année universitaire.

Examens :Les partiels ont lieu à l’Université Paris II Panthéon-Assas, principalement au centre Assas (92 rue d’Assas, 75006 Paris). Ils sont généralement organisés sur trois à quatre jours consécutifs.  Les dates des examens sont communiquées au moins trois mois à l’avance.

Les étudiants se trouvant dans un pays étranger ou dans les Dom-Tom au moment des partiels, peuvent demander une délocalisation de leurs examens depuis une ville étrangère et dans un établissement relevant d’une autorité française. Les examens pourront être organisés aux conditions de la disponibilité de l’établissement ainsi que les dates d’examens ne coïncident pas avec un jour férié.

Programme

1re année, semestre 1, 30 ECTS

UEF 1 ‐ 2 matières obligatoires avec TD

      • Introduction à l’étude du droit et droit civil – Laurent LEVENEUR
      • Droit constitutionnel 1 – Thomas EHRHARD

 

UEC 1 ‐ 3 matières obligatoires

    • Introduction historique au droit – François SAINT-BONNET
    • Institutions judiciaires, institutions administratives – Pierre CROCQ – Anne-Sophie TRAVERSAC
    • Problèmes économiques contemporains – Claude PONDAVEN

1re année, semestre 2, 30 ECTS

UEF* 2 ‐ 2 matières obligatoires avec TD

      • Droit civil – Laurent LEVENEUR
      • Droit constitutionnel 2 – Thomas EHRHARD

 

UEC* 2 ‐ 4 matières obligatoires dont 1 à option

      • Relations internationales – Jean-Jacques ROCHE
      • Science politique – Marc MILET
      • Histoire du droit et des institutions – Céline COMBETTE
      • Économie politique – Marie-Pierre MERLATEAU  ou  Histoire du droit des biens et des personnes – Jean-Paul ANDRIEUX

 

UE de Méthodologie ‐ 2 enseignements obligatoires

Travaux Dirigés :

    • Conférences de méthodes
    • Anglais – Jean-Eric BRANAA

2e année, semestre 3, 30 ECTS

UEF* 3 –3 matières obligatoires avec TD

      • Droit civil (les obligations) 1 – Guillaume BLANC-JOUVAN
      • Droit administratif 1 – Benoît PLESSIX
      • Droit pénal (matière obligatoire avec TD une semaine sur deux) – Pauline LE MONNIER DE GOUVILLE

 

UEC* 3 ‐ 3 matières sans TD

    • Droit des affaires 1 – Matthieu BUCHBERGER
    • Histoire du droit des obligations – Philippe COCATRE-ZILGIEN
    • Anglais (contrôle continu) –

2e année, semestre 4, 30 ECTS

UEF 4 ‐ 2 matières obligatoires avec TD

      • Droit civil (les obligations) 2 – Guillaume BLANC-JOUVAN
      • Droit administratif 2 – Benoît PLESSIX

 

UEC 4 ‐ 4 matières obligatoires

    • Finances publiques – Martin COLLET
    • Principes généraux de droit européen – Carlo SANTULLI
    • Droit des affaires 2 – Matthieu BUCHBERGER
    • Anglais (contrôle continu) –

3e année, semestre 5, 30 ECTS

UEF* 5 ‐ 2 matières obligatoires avec TD

      • Droit des affaires 1 (droit des sociétés : introduction générale, typologie des sociétés, sociétés de personnes, SARL) – Matthieu BUCHBERGER
      • Droit de l’Union européenne 1 (droit institutionnel) – Francesco MARTUCCI

 

UEC* 5 ‐ 6 matières obligatoires

    • Droit civil 1 (droit des contrats spéciaux) – Thomas PIAZZON
    • Procédure civile – Claude BRENNER
    • Droit international public 1 – Carlo SANTULLI
    • Droit du travail 1 (relations individuelles de travail) – Corinne PIZZIO-DELAPORTE
    • Contentieux administratif – Alice MINET
    • Anglais (contrôle continu) –

3e année, semestre 6, 30 ECTS

UEF 5 ‐ 2 matières obligatoires avec TD

      • Droit administratif des biens – Quentin EPRON
      • Droit des affaires 2 (sociétés par actions, valeurs mobilières, groupes de sociétés) – Matthieu BUCHBERGER

 

UEC 5 ‐ 5 matières obligatoires

    • Droit de l’Union européenne 2 (droit matériel) – Francesco MARTUCCI
    • Droit fiscal – Martin COLLET
    • Droit des libertés fondamentales – Charlotte DENIZEAU
    • Droit civil 2 (droit de la famille) – Jean GARRIGUE
    • Anglais (contrôle continu) –

Calendrier

Début des cours :

Lundi 30 septembre 2019

Sessions d’examens : 

1er semestre : semaine du 27 janvier 2020

2ème semestre : semaine du 1er juin 2020

Rattrapages : septembre 2020

Congés : 

Congés de Noël: du samedi 21 décembre 2019 au dimanche 6 janvier 2020

Congés de printemps : du samedi 18 avril au lundi 4 mai 2020.

Examens

Comme pour le régime en présentiel, l’année universitaire est composée de deux semestres, chacun sanctionné par des examens en fin janvier / début février et en juin. Une session de rattrapage est organisée en septembre pour permettre aux étudiants de repasser certaines matières s’ils n’ont pas obtenu une moyenne générale de 10/20 en première session. Les sessions d’examens se déroulent à Paris à l’Université Paris II Panthéon-Assas. Les étudiants à l’étranger ont la possibilité de passer les examens dans les locaux relevant des autorités françaises dans leur pays de résidence sous certaines conditions.

Toute demande d’organisation des examens pour les étrangers doit être signalée au moment de la communication des dates officielles des examens par l’administration.   Sessions des examens :

1er semestre

Épreuves écrites, 3h chacune

  • Introduction à l’étude du droit et droit civil
  • Droit constitutionnel 1

Épreuves écrites, 1h30 chacune

  • Introduction historique au droit
  • Institutions judiciaires, institutions administratives
  • Problèmes économiques contemporains

2e semestre

Épreuves écrites, 3h chacune

  • Droit civil
  • Droit constitutionnel 2

Épreuves écrites, 1h30 chacune

  • Relations internationales
  • Sciences politiques
  • Histoire du droit et des institutions
  • 1 cours en option :
    • Economie politique
    • Histoire du droit des biens et des personnes

3e semestre

Épreuves écrites, 3 h chacune

  • Droit civil – Les obligations
  • Droit administratif
  • Droit pénal

Épreuves écrites, 1 h 30 chacune

  • Droit des affaires I
  • Histoire du droit et des obligations
  • Anglais

4e semestre

Épreuves écrites, 3 h chacune

  • Droit civil – Les obligations
  • Droit administratif

Épreuves écrites, 1 h 30 chacune

  • Finances publiques
  • Principes généraux de droit européen
  • Droit des affaires II
  • Anglais

5e semestre

Épreuves écrites, 3 h chacune

  • Droit des affaires 1 (droit des sociétés : introduction générale, typologie des sociétés, sociétés de personnes, SARL)
  • Droit de l’Union européenne 1

Épreuves écrites, 1 h 30 chacune

  • Droit civil 1 (droit des contrats spéciaux)
  • Procédure civile
  • Droit international public 1
  • Droit du travail 1 (relations individuelles de travail)
  • Contentieux administratif

6e semestre

Épreuves écrites, 3 h chacune

  • Droit des affaires II (sociétés par actions, valeurs mobilières, groupes de sociétés)
  • Droit administratif des biens

Épreuves écrites, 1 h 30 chacune

  • Droit fiscal
  • Droit des libertés fondamentales
  • Droit civil II (droit de la famille)
  • Droit de l’Union européenne II
  • Anglais

 

Une formation diplômante

  • A distance
  • Diplôme national
  • Année de sortie : Bac + 3
  • Durée des études : 3 ans